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 [Association] Les Statuts du Club BIONIFIGS

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Exo-6

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Président du Club BIONIFIGS
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BIONICLE
Message(Ancre) Sujet: [Association] Les Statuts du Club BIONIFIGS Dim 19 Jan - 6:47

Équipe BFIG
STATUTS DU CLUB BIONIFIGS

Créée le 28 octobre 2012.

TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 : Manifeste

Est fondé entre les adhérents aux présents statuts, l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « BIONIFIGS ».

Article 2 : Objet

L'association BIONIFIGS est fondée dans les buts suivants :

  • Développer le contact, les rencontres et l'échange entre les passionnés des gammes Figurines d'Action articulées à construire de la marque LEGO®.
  • Participer à des expositions et évènements en tous genres pour y mettre en valeur les gammes - Figurines d'Action articulées à construire de la marque.
  • Offrir le meilleur support de partage en ligne dédié à leur passion aux passionnés des anciennes et nouvelles gammes du genre développées par LEGO.
  • Permettre aux fans de l'univers BIONICLE™ de bénéficier d'un fan-club francophone indépendant et dynamique.
  • Grouper des moyens financiers, humains, et matériels pour mettre en place des services destinés aux passionnés des gammes Figurines d'Action de LEGO, dont une boutique en ligne de pièces spécifiques.
  • Rendre accessibles les achats groupés de lots, produits et pièces de Figurines d'Action LEGO à des prix avantageux aux adhérents du Club BIONIFIGS.

Article 3 : Durée

L'association BIONIFIGS est créée sans limitation de durée.

La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que sur la base de l'unanimité de ses Adhérents lors d'une Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire. En cas de prononcement effectif de la dissolution, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés.

Article 4 : Siège social

Le siège social de l'association BIONIFIGS est fixé à l'adresse suivante :

Association BIONIFIGS
5 Allée de la Loire
78990 Élancourt

Le changement d’adresse pourra être réalisé par une simple décision du Conseil d’Administration qui avertira dument tous les adhérents de l’association par courrier de ce changement.

TITRE II - COMPOSITION

Article 5 : Membres

L’association BIONIFIGS se compose de membres identifiés distinctement de la façon suivante :

puce Les Adhérents
puce Les Adhérents Bienfaiteurs
puce Les Membres d’Honneur

Tout Adhérent peut être nommé à des responsabilités spécifiques, notamment pour la coordination des délégations locales mises en place sur décision du Conseil d'Administration.

Les mineurs de plus de 10 ans peuvent devenir membres au titre de l'autorisation écrite dument fournie de leurs parents ou tuteur légal. Aucune cotisation d'un mineur de moins de 16 ans n'est acceptée sans cette autorisation. La participation aux achats groupés et dans les boutiques à prix réduits du club BIONIFIGS est gérée par, sous le contrôle de, et avec les parents.

Article 6 : Régimes

  • Sont Adhérents, ceux qui s'acquittent de la cotisation annuelle simple, ouvrant droit à : la possibilité de participer aux achats groupés, d'exposer avec et pour BIONIFIGS, des tarifs réduits dans les boutiques associatives, l'ouverture d'une galerie et d'un blog personnalisés sur le site Bionifigs.com, ainsi qu'un statut prioritaire pour les commandes de groupes, comme pour la participation aux expositions. Le montant de la cotisation pour la formule « Adhérent » est fixé lors de l’Assemblée Générale.

  • Sont Adhérents Bienfaiteurs, ceux qui souhaitent effectuer un don au delà du montant de l'adhésion simple, dans le but de contribuer au développement de l’association. Ils sont exonérés des tarifs d'entrée dans les évènements auxquelles BIONIFIGS participe, selon les accords préalablement convenus avec les éventuels partenaires concernés. Le montant minimum supérieur à la cotisation simple pour bénéficier du statut « Adhérent Bienfaiteur » est fixé lors de l'Assemblée Générale.

  • Sont Membres d’Honneur, les personnes nommées comme tels par le Conseil d'Administration en raison de leurs services rendus à l'association. Ils bénéficient des droits d'Adhérents simples mais sont exonérés de la cotisation y étant rattachée. Ils ne peuvent prétendre à exercer des fonctions au sein du Bureau, mais ils peuvent cependant participer à son élection.

Article 7 : Destitutions

La qualité d'Adhérent de l'association BIONIFIGS se perd par :

puce La démission de l'Adhérent dument envoyée au Président de l'association ;
puce Le non-renouvellement de la cotisation ;
puce La radiation par le Conseil d'Administration ;
puce Le décès de l'Adhérent.

TITRE III - FONCTIONNEMENT

Article 8 : Ressources

Les ressources de l’association BIONIFIGS proviennent :

puce Des cotisations de ses adhérents ;
puce Des manifestations coorganisées par l’association ;
puce Des dons et legs bienfaiteurs ;
puce Des subventions de l’État et des collectivités locales ;
puce Des boutiques de l'association.

Article 9 : Communication

Les membres de l'association communiquent essentiellement au travers des supports de communications numériques comme Internet, ainsi que lors des évènements LEGO en tout genre telles que les expositions.

Le Bureau est responsable de la communication interne, des comptes-rendus d'Assemblées Générales et de Conseils d'Administration.

Le Conseil d'Administration détermine et élabore la communication externe, qu'elle soit générale ou ponctuelle, dans le cadre des attributions du Président définies à l'Article 10, paragraphe 3.

Article 10 : Administration

Le Conseil d’Administration est composé de cinq membres actifs :

Le Bureau, constitué du Président, du Trésorier et du Secrétaire, qui sont élus tous les deux ans à bulletin secret par l'Assemblée Générale des Adhérents dont ils sont issus, ainsi que du Responsable Site Web et du Coordinateur des Projets, tous deux nommés par le Bureau pour un an.

  • Le Président représente l’association auprès des différentes autorités civiles, administratives et judiciaires. Il peut éventuellement déléguer partie de cette représentation à d’autres membre du Conseil d'Administration sauf en ce qui concerne la représentation judiciaire. Il veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association. Il supervise la conduite des affaires de l’association et veille au respect des décisions de la direction. Il est le responsable de l'image du nom et de l'association elle-même.

  • Le Trésorier est le responsable de la comptabilité et de la tenue à jour de chaque opération comptable engageant la trésorerie de l'association. Il exécute les achats votés par le Conseil d'Administration, réceptionne et enregistre les paiements effectués pour les cotisations des adhérents, les dons et les legs. Il réceptionne et enregistre également les paiements pour les ventes de la Boutique en ligne associative. Il rend compte de sa gestion devant l'Assemblée Générale.

  • Le Secrétaire est le responsable de la correspondance et des services mis en place par l'association auprès de ses Adhérents. Il rédige les compte-rendus des Conseils d'Administration et tient le registre des délibérations des Assemblées Générales, ainsi que les communiqués à l'attention de l'ensemble de l'association. Il tient enfin à jour le fichier des Adhérents et est leur principal interlocuteur quant à leurs droits définis dans le cadre de l'Article 6.

Article 11 : Réunions

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président ou sur la demande d’un seul de ses membres après avis consultatif du Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix.

En cas de vacance de membres du Conseil d'Administration, ce sont les membres du Bureau qui pourvoient provisoirement à leur suppléance. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 12 : A.G. Ordinaires

L’assemblée Générale Ordinaire de l’Association se tient chaque année à la date ou au mois anniversaire de la création de la communauté en ligne BIONIFIGS.com, fondée le 14 septembre 2006.

Seuls les Adhérents à jour de cotisation participent aux délibérations des Assemblées Générales. Les Membres d'Honneur peuvent y participer au titre d'intervenants consultatifs ; leur statut ayant pour rôle principal d'honorer une personne physique ou morale extérieure à l'activité réelle de l'association, ils ne prennent pas part aux votes engageant l'avenir de celle-ci.

Le secrétaire convoque par tous moyens les membres trois semaines avant la date retenue, avec un rappel à une semaine de l'échéance puis un autre à la veille de cette dernière. L’ordre du jour est précisé sur la convocation. Seules les questions portées sur l’Ordre du Jour seront traitées.

Le Président, assisté des membres du Bureau, expose la situation morale de l’Association.

Le Trésorier rend compte de la gestion des comptes et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Après épuration de l’Ordre du Jour (rapports moral et financier) il est procédé à l’élection du conseil d’administration puis des membres du Bureau (tous les deux ans). L’ordre du jour est ensuite épuisé.

Si un nouveau Président est élu, il peut soumettre de nouvelles directives et les faire approuver par l’Assemblée Générale sans attendre la prochaine Assemblée Générale.

Article 13 : A.G. Extraordinaires

Si besoin est ou si plus d'un cinquième des Adhérents en formule la demande, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire conformément aux dispositions prévues à l’Article 12, paragraphe 3.

Article 14 : Règlements

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau et son approbation sera soumise lors d’une réunion du Conseil d’Administration élu par l'Assemblée Générale.

Il peut organiser l’administration interne de l’Association, en détaillant spécifiquement celle-ci pour chaque service qu'elle met en œuvre.

Fichiers joints
Statuts BIONIFIGS.PDF
Version à jour en 2014
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