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 [Blog] Statuts préliminaires de l'association

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Exo-6
Président du Club BIONIFIGS
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BIONICLE

26012013
Message[Blog] Statuts préliminaires de l'association

Bonjour à vous visiteurs du Blog de l'équipe de BIONIFIGS ! Comme vous le savez, cela fait des mois déjà qu'on vous a plus ou moins parlé au détour de commentaires et sous-entendus dans certains articles ici ou là, de notre projet de créer enfin l'Association BIONIFIGS ! Alors certes, fidèles à nous mêmes six mois après on y est encore, mais preuve en est au moins que nous ne nous lançons pas dans l'aventure à la légère et dans la précipitation, et que chaque virgule et coup de crayon de notre projet aura été mûrement pesé et sous-pesé.

Ainsi, je vous présente aujourd'hui les Statuts de l'association qui attendent désormais validation en préfecture (il y avait quelques corrections nécessaires à la première version déposée). Pour la petite histoire - il y a toujours une petite histoire sinon l'aventure ne mérite pas l'attention du lecteur - comme vous pouvez vous en douter avec la personnalité qui se trouve être moi, au début le premier jet des statuts que j'avais écrit était un bon gros pavé maousse costaud, et la version que je vous livre en ce jour en fait à peine plus de la moitié désormais. Autant dire qu'il a subi de grosse entailles à la hache comme on dit, afin d'être, comme c'est effectivement plus judicieux quand on se lance dans la création d'une association, suffisamment léger et surtout digeste.

Enfin bon, quand je vois la tête que vous tirez (oui toi là, te marre pas) en apercevant le truc tout gros et tout compact ci-après, vous n'êtes pas forcé de me croire, je veux bien le concevoir...

Citation :
STATUTS DE L’ASSOCIATION « BIONIFIGS »
Créée le 28 octobre 2012.

TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 : Manifeste

Est fondé entre les adhérents aux présents statuts, l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « BIONIFIGS ».

Article 2 : Objet

L'association BIONIFIGS est fondée dans les buts suivants :

- Développer le contact, les rencontres et l'échange entre les passionnés des gammes Figurines d'Action articulées à construire de la marque LEGO®.
- Participer à des expositions et évènements en tous genres pour y mettre en valeur les gammes - Figurines d'Action articulées à construire de la marque.
- Offrir le meilleur support de partage en ligne dédié à leur passion aux passionnés des anciennes et nouvelles gammes du genre développées par LEGO.
- Permettre aux fans de l'univers BIONICLE™ de bénéficier d'un fan-club francophone indépendant et dynamique.
- Grouper des moyens financiers, humains, et matériels pour mettre en place des services destinés aux passionnés des gammes Figurines d'Action de LEGO, dont une boutique en ligne de pièces spécifiques.
- Rendre accessibles les achats groupés de lots, produits et pièces de Figurines d'Action LEGO à des prix avantageux aux adhérents du Club BIONIFIGS.

Article 3 : Durée

L'association BIONIFIGS est créée sans limitation de durée.

La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que sur la base de l'unanimité de ses Adhérents lors d'une Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire. En cas de prononcement effectif de la dissolution, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés.

Article 4 : Siège social

Le siège social de l'association BIONIFIGS est fixé à l'adresse suivante :

Association BIONIFIGS
5 Allée de la Loire
78990 Élancourt

Le changement d’adresse pourra être réalisé par une simple décision du Conseil d’Administration qui avertira dument tous les adhérents de l’association par courrier de ce changement.

TITRE II - COMPOSITION

Article 5 : Membres

L’association BIONIFIGS se compose de membres identifiés distinctement de la façon suivante :

puce Les Adhérents
puce Les Adhérents Bienfaiteurs
puce Les Membres d’Honneur

Tout Adhérent peut être nommé à des responsabilités spécifiques, notamment pour la coordination des délégations locales mises en place sur décision du Conseil d'Administration.

Les mineurs de plus de 10 ans peuvent devenir membres au titre de l'autorisation écrite dument fournie de leurs parents ou tuteur légal. Aucune cotisation d'un mineur de moins de 16 ans n'est acceptée sans cette autorisation. La participation aux achats groupés et dans les boutiques à prix réduits du club BIONIFIGS est gérée par, sous le contrôle de, et avec les parents.

Article 6 : Régimes

- Sont Adhérents, ceux qui s'acquittent de la cotisation annuelle simple, ouvrant droit à : la possibilité de participer aux achats groupés, d'exposer avec et pour BIONIFIGS, des tarifs réduits dans les boutiques associatives, l'ouverture d'une galerie et d'un blog personnalisés sur le site Bionifigs.com, ainsi qu'un statut prioritaire pour les commandes de groupes, comme pour la participation aux expositions. Le montant de la cotisation pour la formule « Adhérent » est fixé lors de l’Assemblée Générale.

- Sont Adhérents Bienfaiteurs, ceux qui souhaitent effectuer un don au delà du montant de l'adhésion simple, dans le but de contribuer au développement de l’association. Ils sont exonérés des tarifs d'entrée dans les évènements auxquelles BIONIFIGS participe, selon les accords préalablement convenus avec les éventuels partenaires concernés. Le montant minimum supérieur à la cotisation simple pour bénéficier du statut « Adhérent Bienfaiteur » est fixé lors de l'Assemblée Générale.

- Sont Membres d’Honneur, les personnes nommées comme tels par le Conseil d'Administration en raison de leurs services rendus à l'association. Ils bénéficient des droits d'Adhérents simples mais sont exonérés de la cotisation y étant rattachée. Ils ne peuvent prétendre à exercer des fonctions au sein du Bureau, mais ils peuvent cependant participer à son élection.

Article 7 : Destitutions

La qualité d'Adhérent de l'association BIONIFIGS se perd par :

- La démission de l'Adhérent dument envoyée au Président de l'association ;
- Le non-renouvellement de la cotisation ;
- La radiation par le Conseil d'Administration ;
- Le décès de l'Adhérent.

TITRE III - FONCTIONNEMENT

Article 8 : Ressources

Les ressources de l’association BIONIFIGS proviennent :

- Des cotisations de ses adhérents ;
- Des manifestations coorganisées par l’association ;
- Des dons et legs bienfaiteurs ;
- Des subventions de l’État et des collectivités locales ;
- Des boutiques de l'association.

Article 9 : Communication

Les membres de l'association communiquent essentiellement au travers des supports de communications numériques comme Internet, ainsi que lors des évènements LEGO en tout genre telles que les expositions.

Le Bureau est responsable de la communication interne, des comptes-rendus d'Assemblées Générales et de Conseils d'Administration.

Le Conseil d'Administration détermine et élabore la communication externe, qu'elle soit générale ou ponctuelle, dans le cadre des attributions du Président définies à l'Article 10, paragraphe 3.

Article 10 : Administration

Le Conseil d’Administration est composé de cinq membres actifs :

Le Bureau, constitué du Président, du Trésorier et du Secrétaire, qui sont élus tous les deux ans à bulletin secret par l'Assemblée Générale des Adhérents dont ils sont issus, ainsi que du Responsable Site Web et du Coordinateur des Projets, tous deux nommés par le Bureau pour un an.

- Le Président représente l’association auprès des différentes autorités civiles, administratives et judiciaires. Il peut  éventuellement déléguer partie de cette représentation à d’autres membre du Conseil d'Administration sauf en ce qui concerne la représentation judiciaire. Il veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association. Il supervise la conduite des affaires de l’association et veille au respect des décisions de la direction. Il est le responsable de l'image du nom et de l'association elle-même.

- Le Trésorier est le responsable de la comptabilité et de la tenue à jour de chaque opération comptable engageant la trésorerie de l'association. Il exécute les achats votés par le Conseil d'Administration, réceptionne et enregistre les paiements effectués pour les cotisations des adhérents, les dons et les legs. Il réceptionne et enregistre également les paiements pour les ventes de la Boutique en ligne associative. Il rend compte de sa gestion devant l'Assemblée Générale.

- Le Secrétaire est le responsable de la correspondance et des services mis en place par l'association auprès de ses Adhérents. Il rédige les compte-rendus des Conseils d'Administration et tient le registre des délibérations des Assemblées Générales, ainsi que les communiqués à l'attention de l'ensemble de l'association. Il tient enfin à jour le fichier des Adhérents et est leur principal interlocuteur quant à leurs droits définis dans le cadre de l'Article 6.

Article 11 : Réunions

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président ou sur la demande d’un seul de ses membres après avis consultatif du Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix.

En cas de vacance de membres du Conseil d'Administration, ce sont les membres du Bureau qui pourvoient provisoirement à leur suppléance. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 12 : A.G. Ordinaires

L’assemblée Générale Ordinaire de l’Association se tient chaque année à la date ou au mois anniversaire de la création de la communauté en ligne BIONIFIGS.com, fondée le 14 septembre 2006.

Seuls les Adhérents à jour de cotisation participent aux délibérations des Assemblées Générales. Les Membres d'Honneur peuvent y participer au titre d'intervenants consultatifs ; leur statut ayant pour rôle principal d'honorer une personne physique ou morale extérieure à l'activité réelle de l'association, ils ne prennent pas part aux votes engageant l'avenir de celle-ci.

Le secrétaire convoque par tous moyens les membres trois semaines avant la date retenue, avec un rappel à une semaine de l'échéance puis un autre à la veille de cette dernière. L’ordre du jour est précisé sur la convocation. Seules les questions portées sur l’Ordre du Jour seront traitées.

Le Président, assisté des membres du Bureau, expose la situation morale de l’Association.

Le Trésorier rend compte de la gestion des comptes et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Après épuration de l’Ordre du Jour (rapports moral et financier) il est procédé à l’élection du conseil d’administration puis des membres du Bureau (tous les deux ans). L’ordre du jour est ensuite épuisé.

Si un nouveau Président est élu, il peut soumettre de nouvelles directives et les faire approuver par l’Assemblée Générale sans attendre la prochaine Assemblée Générale.

Article 13 : A.G. Extraordinaires

Si besoin est ou si plus d'un cinquième des Adhérents en formule la demande, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire conformément aux dispositions prévues à l’Article 12, paragraphe 3.

Article 14 : Règlements

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau et son approbation sera soumise lors d’une réunion du Conseil d’Administration élu par l'Assemblée Générale.

Il peut organiser l’administration interne de l’Association, en détaillant spécifiquement celle-ci pour chaque service qu'elle met en œuvre.

Voilà. Étant donné qu'il n'y a plus de problème et d'envies de modifications soudaines dont nous avons aussi été épris, le dépôt final et donc la parution au Journal Officiel des Associations devrait survenir dans les prochains jours, où nous annoncerons dès lors l'ouverture des adhésions.

Donc si vous adhérez d'ores et déjà aux statuts sus-proposés et que vous voulez figurer parmi les Adhérents fondateurs (avec un petit apport fondateur comme on dit...), c'est maintenant qu'il faut vous manifester et me contacter à l'adresse association@bionifigs.com, qui est déjà active. Sinon, vous pourrez simplement adhérer comme tout le monde dès la parution au JO et surtout dès l'ouverture du compte bancaire associatif qui pourra alors en découler.

Je peux également dès à présent vous annoncer que l'adhésion annuelle sera autour de 15€ (pas au dessus), c'est à dire des plus honnêtement dans la moyenne des cotisations en vigueur dans les autres LUG qui existent déjà en France (Festi'Briques, FreeLUG, Fanabriques...).

Les membres fondateurs actuels sont :

- Exo-6 (Président)
- Marek (Trésorier)
- Piruk (Secrétaire)

Les autres doivent se signaler au plus vite par courriel.

On vous tient au courant dans les prochains jours. D'ici là, MOCez-vous bien !
Fichiers joints
Statuts BIONIFIGS.PDF
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(80 Ko) Téléchargé 13 fois


Dernière édition par Exo-6 le Dim 19 Jan - 6:41, édité 6 fois
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[Blog] Statuts préliminaires de l'association :: Commentaires

Et moi qui demandait hier à Geek s'il savait si ça avançait :p
Je remarque que, du coup, les blogs et galeries deviennent un service payant. À moins que ce ne soit un cas à part (deux possibilités pour avoir un blog : être membre ou plus de 1000 messages). Enfin, j'aimerais bien un petit éclaircissement ; )
Par contre, au niveau de l'article « Ressources », je note que vous vous fermez la possibilité d'utiliser des revenus publicitaires sur les sites.
Je remarque aussi qu'il n'est pas précisé si les dites réunions et autres assemblés générales doivent être physiques ou peuvent être virtuelles...
Initiative intéressante mais je doute quand même de son efficacité: maintenant pour devenir adhérant, faut payer. Certes c'est une assoc' qui a besoin de fond, mais être fan de Figurines d'Action faut payer 15€ chaque année ? C'est comme ça que je le prend.

Par conséquent, je ne suis pas Prenium, comme on pourrait le croire. Je craisn d'avoir mal compris.
Votre participation à l'Assoc vous permettra d'avoir accès à, je cite, "la possibilité de participer aux achats groupés, d'exposer avec et pour BIONIFIGS, des tarifs réduits dans les boutiques associatives, l'ouverture d'une galerie et d'un blog personnalisés sur le site BIONIFIGS.com, ainsi qu'un statut prioritaire pour les commandes de groupes, comme pour la participation aux expositions."

Ça ne vous empêche en rien de rester passif sur le site.
Vaut pas le prendre comme tu l'a fais Tonysan, mais comme une participation financière quelque peut moindre pour les possibilités que elles procurent.
Le Festi', le réseau de sites BFigs et tout ce genre de trucs coûtent une électro-roquette à notre Admin, qui ne pourra évidemment pas toujours payer à notre place.
@ maxim21 : J'ai peut-être mal formulé vu l'heure où j'ai posté, mais cette présentation de la version des statuts avant leur dépôt, cette fois définitif, est une façon de consulter les membres pour ce genre de rajout. Effectivement ce sera rajouté, bien vu. wink

Pour les réunions, c'est suffisamment explicite dans la partie communication pour moi : essentiellement Internet, ça vaut pour l'interne.

Et non ne paniquez pas, blog et galerie reste accessibles aux Membre d'Élite (1000 messages) on a viré l'intitulé Premium parce que ça devait être une deuxième formule d'adhésion plus chère, jugée finalement peu pertinente en démarrant. Mais en gros on peut considérer que ce sont dans un premier temps les adhésions à l'asso' qui financent les galeries pour les Membres d'Élite. À ce titre les Adhérents ont eux aussi d'office droit à leur blog et galerie, naturellement.

@ Tonysan : Je renvoie en effet à ce qu'a dit Piruk. Le "club" BIONIFIGS offrira un Bricklink français entièrement dédié et spécialisé dans nos pièces, et très compétitifs avec ce genre de boutique, ce qui n'existe pour aucun autre fans dans aucun autre pays, finance des expositions et occasions de se rencontrer pour les fans dans le plus de régions possible, ça va financer l'hébergement du nouveau Wiki NIE que va nous faire l'ami maxim21, les projets d'exposants colossaux très coûteux en pièces et matériels (comme le Driller TF de Marek qui est une véritable vitrine de nos talents pour notre communauté, l'arène de Festi'Nui 2.0 dont la confection a coûté quelque chose comme 200€, etc).

Et je rappelle que le principe d'une association déclarée c'est que tout les fond consentis à la mise en commun sont groupés et inutilisable par un tiers et ne peuvent servir qu'à des dépenses explicitement dans l'intérêt du "club". Sinon c'est de l'ordre du pénal...

Et effectivement comme dit Piruk, il ne faut plus compter sur moi pour sortir le cash et faire le bon samaritain pour vous faire bénéficier de trucs sympas comme je l'ai toujours fait. J'ai au bas mot mis déjà 1000€ dans ce qui a été fait autour de et avec BIONIFIGS en six ans, et je "vis" (à ce stade je crois que le mot ne convient plus) actuellement avec 160€ par mois en m'assumant seul... ceci expliquant d'ailleurs en partie le délai et mon inactivité par moment ici. Je ne suis pas du genre à me plaindre mais voilà quoi, au bout d'un moment tu peux plus quoi.


Dernière édition par Exo-6 le Dim 27 Jan - 2:15, édité 1 fois
@Piruk a écrit:
Le Festi', le réseau de sites BFigs et tout ce genre de trucs coûtent une électro-roquette à notre Admin, qui ne pourra évidemment pas toujours payer à notre place.
Et pas qu'à lui...

Sinon, je soutient maxim21 dans ses interrogations. J'attendais moi aussi de savoir si les réunions seraient forcément physiques ou si elles pourraient se passer par conférence vidéo, et nul part tu le mentionnes.

Sinon, oui j'appuie Piruk, être membre de l'association apporte des avantages "associatifs" concernant les expositions, les achats en ligne, etc... Mais n'affecte en rien le forum en lui-même, sur lequel il est toujours possible de naviguer gratuitement comme ça l'a toujours été.
Mon post juste avant le tien te répondait déjà, Marek. wink
Ah oui, tu es un ninja donc.

Sinon autre chose me viens en tête. Nous, à savoir Piruk et moi, sommes tenu de signer ces statuts pour leur officialisation si je ne me trompe pas. Donc comment ça va se passer concrètement ?
Écoutez, déjà je vous félicites tous les trois d'avoir enfin pu concrétisé ce projet de longue date, c'est une belle victoire! cheers


Maintenant, comme je l'avais dit aux festi', je m'inscrirais bien volontiers à l'association dès que cela me sera possible wink (mais pour ça faut envoyer un Email à l'adresse de l'association, c'est bien ça?)

Et par contre, je me disais, vous allez nommer qui comme membres d'honneurs?
Puisque ça me semble impossible tant que le club n'aura pas un peu ancienneté, je me trompe? scratch (après, c'est juste une question subsidiaire, par simple curiosité...)
Les choses ne sont pas encore faites Pnic' je vais aller à la préfecture de Versailles dans la semaine si ces statuts (avec quelques trucs éventuellement rajoutés comme la suggestion de maxim21) conviennent à tous.

Pour l'instant j'ai donc demandé à ceux qui voulaient être inscrit dès la déclaration de l'association comme Membres Fondateurs (en apportant si possible un petit pécule supérieur à la cotisation sus-mentionnées) de me contacter à l'adresse mail donnée, pour que je leur indique la procédure éventuelle pour ça que m'aura expliqué la préfecture d'ici là. C'est surtout symbolique quoi, mais sinon vous pourrez adhérer à tout moment de façon tout à fait normale.

Enfin pour le statut de Membre d'Honneur, disons que pour l'instant j'ai surtout une idée en tête en particulier, du genre du côté de Festi'Briques, qui nous a plus qu'aidé à démarrer et émerger dans ce monde associatif, si vous voyez ce que je veux dire. wink
Tu n'as pas répondu à ma question, qui a tout de même son importance selon moi.
@Exo-6 a écrit:
Pour l'instant j'ai donc demandé à ceux qui voulaient être inscrits dès la déclaration de l'association comme Membres Fondateurs (en apportant si possible un petit pécule supérieur à la cotisation sus-mentionnées) de me contacter à l'adresse mail donnée, pour que je leur indique la procédure éventuelle pour ça que m'aura expliqué la préfecture d'ici là.
Je ne leur avait pas demandé quand j'y suis passé très brièvement la première fois. wink
Oh d'accord, je n'avais pas vu la chose comme ça. Ok, bah je compte sur toi pour nous tenir au courant alors.
Bon, alors je range le "Nico sait faire un bon café" et te souhaite bonne chance, même si je ne pense pas que ça ne marche pas wink
C'est une très bonne idée que je soutiendrais, premièrement en m'y inscrivant, et secondement en relisant sans sauter les paragraphes le post d'introduction bah... je verrais en temps voulu étant donné que pour l'instant y'a pas trop de raisons que ça ne marche pas ^^'
Obligé d'envoyer un mail? ^^

En tout cas je participerais en tant qu'Adhérent, soyez en sur.
Oui, obligé, grosse feignasse. u_u
J'hésite à m'inscrire en Adhérent perso..
*Reçoit un coup de fouet de l'Exo armure*

Comment ça je suis secrétaire ?
*En reçoit un autre*

Bien bien :3
Je te poserais de plus amples questions en Privé pour l'officialisation de la chose.
Cette association promet beaucoup de chose.

Par contre, il y aurait quelque chose pour le expo ? Genre, pour le prêt de bannière, et pleins de choses en ce qui concerne la déco?
Je ne comprends rien à ta question Skrall789. Neutral
Concrètement il veut savoir si l'assoc prêtera/fournira des banderoles décoratives pour les expos..
Ce sont des matériels qui coûtent chers, mais le but est bien d'avoir de la trésorerie pour ce genre de chose. Néanmoins si on peut en acheter le moins possible et les faire tourner par déplacements ou envois postaux comme on fait actuellement avec la seule que nous ayons et qui est actuellement chez toi d'ailleurs Skrall789, disons à l'avenir par secteur (une pour le sud, une pour le nord, ou autres...), si cela demeure plus économique, étant donné la ponctualité des éventuels frais d'envois, que d'en faire fabriquer une par adhérent... On continuera comme ça. wink
 

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